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Crédits
Conception et production :
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Dénomination sociale : Arthaud Pierre
- Adresse du siège social
zone d'activité de la Pile 22 avenue Robert Schuman 13760 St Cannat
-
Numéro de téléphone et adresse de courrier électronique
- 07 61 46 89 08Â
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Numéro d'inscription au registre du commerce et des société
52768694300020
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 aoû»t 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.Lors de l'utilisation du site, des informations via des cookies peuvent êtres recueillies notamment l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accés de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur et les formulaires de commandes.Aucune information personnelle de l'utilisateur du site «laporscherie.eu» ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers quelque soit le support.Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.Le site «laporscherie.eu» contient des liens hypertextes vers d'autres sites, notamment la boutique Ebay, le bon coin ou vers des sources de renseignements incontournables. «laporscherie.eu» ne pourra être tenu responsable d'un éventuelle dommage provenant d'un autre site.La navigation sur le site provoque l'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues ont pour but de faciliter la navigation ultérieure sur le site. Ils permettent également diverses mesures de fréquentation.L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l'installation des cookies. Pour ce faire se référer au mode d'emploi de chacun.DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTIONTout litige en relation avec l'utilisation du site «laporscherie.eu» est soumis au droit franà§ais.LES PRINCIPALES LOIS CONCERNà‰ESLoi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 aoà»t 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.Informations sur le réglement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragraphe 1 du RLL (Réglement en Ligne des Litiges) :La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site o๠les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.
"Délais de livraison si l'article commandé est disponible le délai est d'environ 4 à 5 jours ouvrés.
Les délais de livraison ne débuteront qu'à partir de la date de paiement de la commande. Les délais sont donnés à titre indicatif. Le retard ne peut en aucun cas ètre invoqué comme clause d'annulation de la commande et il ne donne droit à aucune indemnité. Le risque du transport est supporté par le client qui, en cas de dégà¢t de livraison ou de produit manquant, précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les 48 heures de la livraison, par courrier recommandé AR adressé au transporteur.Â
Paiement
Toute commande doit être réglée par les moyens disponibles sur le site de la Porscherie :
-paypal
-virement bancaire
-chéque
La commande ne sera expédiée qu'aprés réception du réglement dans sa totalité. Si paiement effectué par chéque, la commande ne partira qu'aprés son encaissement."
"Environnement
Conscient des enjeux environnementaux actuels et de la nécessité de s'engager à titre professionnel et personnel, Mr Arthaud effectue les actions écologiques suivantes :
•
donation de piéces usagées à des artistes créant des compositions et objets de décoration en piéces et matériels recyclés
•
 utilisation de vieux textiles comme chiffon
•
 récupération de cartons et de papiers pour les emballages
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 récupération de papier d'imprimerie pour brouillon
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 usage avec parcimonie de produits chimiques
Toute suggestion de la part d'entreprise extérieure ou particulier pour améliorer ce processus écologique sera étudiée."